Mentions légales

1. Éditeur du site

Conciergerie Vauban
Adresse : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris Secteur Arc de Triomphe
SIRET : 890 958 283 00024
RCS : Paris
TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base).
Email : contact@conciergerie-vauban.fr
Téléphone : 06 11 75 66 14
Directeur de la publication : Simon Azémard

2. Hébergeur

Le site est hébergé par O2SWITCH — SAS au capital de 100 000 € — 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, structure et code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité du site. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Ces droits s'exercent à l'adresse email de contact indiquée ci-dessus.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut, après réclamation écrite préalable restée infructueuse, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : CM2C (Centre de médiation de la consommation de conciliateurs de justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net — litiges@cm2c.net. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également disponible.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur utilisation relève des juridictions françaises compétentes.